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Marques déposées par monsieur MARIE Xavier
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TERRE ET PLUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET PLUME
Monsieur MARIE Xavier

Numéro de dépôt :
92407242
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque TERRE ET PLUME

Déposée le 16 janvier 1992 par monsieur MARIE Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « TERRE ET PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur MARIE Xavier domicilié(e) 2 rue du Dr et Madame de la Marnière, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier MARIE - France.

La marque TERRE ET PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET PLUME est expirée depuis le 16 janvier 2002.

MARIE Xavier a également déposé les autres marques suivantes : SOLTRAM , 5EME AVENUE , ACTION CERGY TRANSPORT EXPRESS A.C.T.E , DS 2000 , INFO PRESSE , SIAM TRADING , DS 5000


Monsieur MARIE Xavier - 2 rue du Dr et Madame de la Marnière, 29200 BREST - France


Monsieur Xavier MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327041 - Publication au BOPI 2001-07-16

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs, produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.